06 décembre 2011

Conditions générales de vente

- objets - les conditions générales de vente décrites ci-après détaillent les droits et obligations de l'auto-entrepreneur Cailliau Bérangère et de son client dans le cadre de la vente des produits suivants : - fichiers pdf de modèles de tricot - fichiers imprimés sur papier cartonné de modèles de tricot - modèles tricotés main   - prix - Les prix sont libéllés en euros et calculés hors taxes et hors frais de port. ils ne sont pas majorés du taux de TVA, le statut d'auto-entrepreneur impliquant une franchise de tva, selon... [Lire la suite]
Posté par lilofil à 13:22 - - Commentaires [0] - Permalien [#]